Terms of sale

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Article 1 - Objet Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de livres (formats physique et/ou numérique) proposés par Les écrits fantastiques de Norbert.

Article 2 - Prix Les prix sont indiqués en euros (EUR) toutes taxes comprises. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 3 - Commandes Toute commande passée sur notre site constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre vous et nous. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi de la confirmation de commande par email et après encaissement de l'intégralité du prix.

Article 4 - Paiement Le paiement s'effectue en ligne de manière sécurisée. Les moyens de paiement acceptés sont : [cartes bancaires, PayPal, etc.].

Article 5 - Livraison Pour les livres physiques : Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande. Nous nous engageons à livrer les produits commandés dans les meilleurs délais. Pour les livres numériques : Livraison immédiate par téléchargement après confirmation du paiement.

Article 6 - Droit de rétractation Conformément à la législation française, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Note : Le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques fournis sur un support immatériel dont l'exécution a commencé avec votre accord préalable.

Article 7 - Garanties légales Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation.

Article 8 - Propriété intellectuelle Tous les contenus présents sur ce site (textes, œuvres littéraires, images) sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété exclusive de NORBERT LAFOND KEMPF.

Article 9 - Litiges Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.